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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Entre le bailleur:

BLAY Lucille
Les EcoloGites de la Rochelle
66 rue des Frênes
17000 La Rochelle
06 26 70 57 70

Et le locataire d’un des EcoloGites (la Cabine du Capitaine, le Repos du Voyageur, le Bord de Mer et la Venise Verte).

IL A ETE CONVENU ET ARRETE CE QUI SUIT:

Le Bailleur donne à location au Locataire les locaux meublés ci-après désignés selon le choix du Locataire, aux conditions fixées et convenues par le présent contrat de bail. 

Lui est annexé un Etat descriptif type conforme à l’arrêté du 16 mai 1967 qui a été remis au Locataire préalablement à la conclusion du contrat de location, ce que ce dernier reconnait.

Désignation des locaux et équipements : 

La Cabine du Capitaine

Nature du bien : studio
Adresse : 66 rue des Frênes 17000 La Rochelle
Nombre de pièces principales : 1
Surface habitable : 22
Etage : Rez de jardin
Capacité d’hébergement maximale : 2 Personnes 

Au bord de Mer / La Venise Verte

Nature du bien : T2 avec mezzanine
Adresse : 66 rue des Frênes 17000 La Rochelle
Nombre de pièces principales : 2 + mezzanine
Surface habitable : 38 m² + 14 m² de mezzanine
Etage : 1er étage
Capacité d’hébergement maximale : 4 Personnes

Les locaux font l’objet d’une description détaillée dans l’Etat descriptif annexé au présent contrat.
Les locaux sont loués pour un usage exclusif de location en meublé saisonnier. 

Etat des lieux et inventaire : 

Un état des lieux sera réalisé de manière contradictoire lors de la remise des clefs au Locataire. 

Un exemplaire de l’inventaire et de l’état détaillé des meubles, objets mobiliers et équipements domestiques fournis sera également remis au Locataire. 

Période de la location : 

La période de location commence à 16 heures et se termine à 10 heures aux dates définies dans la confirmation de réservation envoyée par email.

La durée de la location ne pourra en aucun cas être prorogée sans l’accord préalable du Bailleur 

Prix de la location :

Le prix de la location est défini dans dans la confirmation de réservation envoyée par email.
Il comprend l’électricité, l’eau, Internet ainsi que la taxe de séjour.

Acompte et Dépôt de Garantie : 

Un acompte de 50 % du prix de location devra être versé par le Locataire lors de l’acceptation de ce contrat de bail 

Le solde de 50% sera prélevé à  l’arrivée du locataire au gîte. 

Le dépôt de garantie est de 300 euros, il ne sera débité qu’en cas de dommages. 

Annulation : 

Si le Locataire,
– annule la location, plus de 30 jours avant la date de début de location, l’acompte de 50% lui sera remboursé.
– annule la location, moins de 30 jours avant la date de début de location, l’accompte sera conservé par le bailleur.
– ne se manifeste pas pas avant 20 heures le jour prévu du début du séjour, le présent contrat devient nul de plein droit et le bailleur peut disposer de son gite. L’acompte reste acquis au propriétaire qui se réserve le droit de réclamer le solde du prix de l’hébergement.
   – écourte son séjour pendant le séjour, le prix correspondant au coût de l’hébergement reste intégralement acquis au bailleur.

– Si le Bailleur annule la réservation : il devra rembourser l’acompte au Locataire.

Assurance : 

Le Locataire s’engage à vérifier que son propre contrat d’assurance couvre les risques de la location saisonnière (« garantie villégiature » de l’assurance multirisque habitation) ou à souscrire une police d’assurance particulière pour toute la durée de la location contre les risques de vol, d’incendie, de bris de glace et dégâts des eaux et, plus généralement, tant pour la totalité de ses risques locatifs que pour le mobilier donné en location, ainsi que pour les recours des voisins. 

Obligations du Locataire : 

 Le Locataire s’engage : 

– à respecter la capacité d’accueil de l’habitation, 

– à jouir paisiblement de l’habitation et à n’occasionner aucun trouble ou nuisance, 

– à ne pas sous-louer l’habitation ou à ne pas céder le présent contrat à un tiers, 

– à avertir le  Bailleur dans les plus brefs délais de tout dégât affectant l’habitation, son mobilier ou ses équipements, 

– à respecter la destination de l’habitation et à ne lui apporter aucune modification, 

– à autoriser le  Bailleur ou un tiers mandaté par lui à effectuer, pendant la durée de la location, toute réparation commandée par l’urgence en renonçant par avance à prétendre à une quelconque indemnité ou réduction du loyer de ce chef. 

– à conserver les meubles et objets mobiliers dans l’état dans lequel ils se trouvent lors de l’entrée dans la location. Les objets manquants ou détériorés devront être  remboursés par le Locataire. 

– à ne pas fumer à l’intérieur des gîtes, ni dans le jardin.

La valeur des objets cassés, fêlés ou perdus, ainsi que le prix du lavage ou nettoyage des tapis, couvertures, matelas, literie, etc., qui auront été tâchés seront retenus sur le dépôt de garantie. 

ETAT DESCRIPTIF DE LA LOCATION

Situation du logement dans la localité 

Distance de la mer : 2,5 km
Distance de la plage la plus proche : 2,5 km
Distance de la gare SNCF : 3,0 km
Distance du centre-ville : 2,5 km

Etat général du logement : Entièrement rénové et remis à neuf en juin 2019

LA CABINE DU CAPITAINE

Description de(s) pièce(s) principale(s) et des équipements : 

  • Séjour :  
    • studio comprenant un coin chambre, un coin cuisine en parfait état
    • Chambre(s) : coin chambre en parfait état
      – composé d’un lit, matelas, 2 oreillers, drap house, drap, couette
      – rangement avec « le coffre du Capitaine », 4 caisses de rangement sous le lit et miroir dans la niche 
    • Sol en parquet en parfait état
  • Cuisine : coin cuisine en parfait état
    • En palette  
    • Plaques de cuisson, four, réfrigérateur, hotte 
    • Tout le nécessaire de cuisine 
    • 2 étagères 
    • 2 chaises et une table 
  • Salle(s) de bains en parfait état 
    • Douche avec son rideau 
    • Table, vasque de salle de bain et robinetteries
    • Sol en parquet en parfait état
  • Toilette(s) : dans la salle de bain en parfait état 
  • WC suspendus 

AU BORD DE MER / LA VENISE VERTE

Description de(s) pièce(s) principale(s) et des équipements : 

  • Séjour :  
    • Table à manger et ces 4 chaises
    • Canapé en parfait état
    • Sol en parquet en parfait état
    • Table basse en parfait état
  • Suite parentale :
    – composé d’un lit double, matelas, 2 oreillers, drap house, drap, couette
  • Cuisine : coin cuisine en parfait état 
    • Plaques de cuisson, four, réfrigérateur, hotte 
    • Tout le nécessaire de cuisine 

  • Mezzanine :
    • Escalier en bois en parfait état
    • 2 lits simples avec matelas, 2 oreillers, drap house, drap, couette
  • Salle(s) de bains en parfait état 
    • Douche avec son rideau 
    • Table, vasque de salle de bain et robinetteries
  • Toilette(s) :  en parfait état avec WC suspendus 

Détails des annexes pouvant être utilisées par le locataire :  

  • Terrasse : en bois, en parfaite état, attenante au studio composé d’une table et 2 chaises 
  • Grand jardin zen : composé de multiples plantes et arbres (figuier, noyer, noisetier)